Introduction
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation rédigées sur cette page régissent votre utilisation de notre site web, Webiste Name accessible à Website.com.
Ces Conditions s’appliqueront pleinement et auront effet sur votre utilisation de ce Site Web. En utilisant ce Site Web, vous acceptez de respecter toutes les conditions écrites ici. Vous ne devez pas utiliser ce Site Web si vous êtes en désaccord avec l’une de ces Conditions Générales d’Utilisation.
Les mineurs ou les personnes de moins de 18 ans ne sont pas autorisés à utiliser ce Site Web.
Droits de Propriété Intellectuelle
À l’exception du contenu dont vous êtes propriétaire, en vertu de ces Conditions, ses concédants de licence détiennent tous les droits de propriété intellectuelle et les matériaux contenus dans ce Site Web.
Vous recevez une licence limitée uniquement dans le but de visualiser le matériel contenu sur ce Site Web.
Restrictions
Vous êtes spécifiquement interdit de faire ce qui suit :
- Publier du matériel du Site Web dans tout autre média;
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- Utiliser ce Site Web de manière à nuire ou risquer de nuire à ce Site Web;
- Utiliser ce Site Web de manière à affecter l’accès des utilisateurs à ce Site Web;
- Utiliser ce Site Web en contradiction avec les lois et réglementations applicables, ou d’une manière pouvant causer du tort au Site Web, à une personne ou à une entité commerciale ;
- Participer à l’exploration de données, à la collecte de données, à l’extraction de données ou à toute autre activité similaire en relation avec ce Site Web ;
- Utiliser ce Site Web pour mener des activités publicitaires ou de marketing.
Certaines zones de ce site Web sont restreintes et peuvent également être restreintes, qui peut, à tout moment, limiter l’accès à toute partie de ce site Web, dans une confidentialité absolue.
Votre Contenu
Dans ces Conditions Générales du Site Web, « Votre Contenu » désigne tout audio, vidéo, texte, image ou autre matériel que vous choisissez d’afficher sur ce site Web. En affichant Votre Contenu, vous accordez au une licence non exclusive, mondiale, irrévocable, sous-licenciable pour utiliser, reproduire, adapter, publier, traduire et distribuer ce contenu dans tous les médias.
Votre Contenu doit être le vôtre et ne doit pas enfreindre les droits de tiers. se réserve le droit de supprimer tout Votre Contenu de ce site Web à tout moment sans préavis.
Absence de garanties
Ce site Web est fourni « tel quel », avec tous les défauts, et n’exprime aucune représentation ou garantie de quelque nature que ce soit en relation avec ce site Web ou les matériaux contenus sur ce site Web. De plus, rien sur ce site Web ne doit être interprété comme un conseil.
Limitation de responsabilité
En aucun cas, ni aucun de ses dirigeants, administrateurs et employés, ne pourra être tenu responsable de quoi que ce soit découlant ou lié à votre utilisation de ce site Web, que cette responsabilité soit contractuelle. y compris ses dirigeants, administrateurs et employés, ne pourra être tenu responsable de toute responsabilité indirecte, consécutive ou spéciale découlant ou liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation de ce site Web.
Indemnisation
Vous indemnisez par les présentes, dans toute la mesure permise, contre toutes les responsabilités, coûts, demandes, causes d’action, dommages et frais découlant de toute manière de votre violation de l’une des dispositions de ces Conditions.
Divisibilité
Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide en vertu de toute loi applicable, cette disposition sera supprimée sans affecter les autres dispositions présentes.
Modification des Conditions
Le thème est autorisé à réviser ces Conditions à tout moment comme il le juge approprié, et en utilisant ce site Web, vous êtes censé revoir ces Conditions régulièrement.
Cession
Le thème est autorisé à céder, transférer et sous-traiter ses droits et/ou obligations en vertu de ces Conditions sans préavis. Cependant, vous n’êtes pas autorisé à céder, transférer ou sous-traiter l’un de vos droits et/ou obligations en vertu de ces Conditions.
Accord Intégral
Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre et vous en relation avec votre utilisation de ce site Web, et remplacent tous les accords et compréhensions antérieurs.
Loi applicable et Juridiction
Ces Conditions seront régies par et interprétées conformément aux lois de l’État du [Pays], et vous vous soumettez à la juridiction non exclusive des tribunaux d’État et fédéraux situés dans [Pays] pour la résolution de tout litige.
